Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECEPTIVA
GENIE ET ENVIRONNEMENT Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3160194
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/04/2012
RECEPTIVA de GENIE ET ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque RECEPTIVA

Déposée le 18 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENIE ET ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « RECEPTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENIE ET ENVIRONNEMENT domicilié(e) 13, Rue de Rixheim,68000 MULHOUSE - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 011 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 18, Cours de Verdun,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque RECEPTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECEPTIVA est expirée depuis le 18 avril 2012.

GENIE ET ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : IONIVIT , IONS'R US , UNIVERSALION , IONSBAR , G & E ionisat , ELECTRION , SEPTIMUM , Général & Engineering G & E , SEPTIPLUS , RECEPTAINER


GENIE ET ENVIRONNEMENT Société à Responsabilité Limitée - 13, Rue de Rixheim,68000 MULHOUSE - 68000 - France - SIREN 434011716


CABINET BEAU DE LOMENIE - 18, Cours de Verdun,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 2 juillet 2007 - Gage constitué n°467366 - Publication au BOPI 2007-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Appareil et installation pour le traitement et le stockage de déchets à usage industriel. Appareil et installation automatiques pour le conditionnement de déchets de toute nature. Appareil et installation pour le traitement et le stockage de déchets à usage médical, dentaire et vétérinaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.